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Marques déposées par PAUL HEURTEFEU & Cie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAUL HEURTEFEU & Cie

Numéro de dépôt :
1026995
Date de dépôt :
06/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1977 par PAUL HEURTEFEU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUL HEURTEFEU & Cie domicilié(e) (S.A.), Route de Sens, 10300 LA RIVIERE DE CORPS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026995.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 1987.

PAUL HEURTEFEU & Cie a également déposé les autres marques suivantes : TELSPORT , TRIEPLON , PH


PAUL HEURTEFEU & Cie - (S.A.), Route de Sens, 10300 LA RIVIERE DE CORPS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015

Inscription le 19 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56187 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°32429 - Publication au BOPI

Vêtements et articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, bonneterie, vêtements, sous-vêtements et survêtements de sport.